Informations légales

Mentions légales

Conformément à la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique.

Éditeur du site

Le site intermonts.fr est édité par :

Jonathan Aubier
Entrepreneur individuel — micro-entrepreneur
Nom commercial : Inter'Monts
970 chemin Pineteau
69770 Montrottier
France

SIREN : 797 479 748
SIRET : 797 479 748 00023
TVA non applicable, article 293 B du CGI

Directeur de la publication : Jonathan Aubier

E-mail : contact@intermonts.fr
Téléphone : 06 27 17 73 77

Hébergement

Le site est hébergé par :

HOSTINGER INTERNATIONAL LTD
61 Lordou Vironos Street
6023 Larnaca
Chypre
Téléphone : +370 645 03378
Site : www.hostinger.fr

Propriété intellectuelle

L'ensemble du site (textes, graphismes, logo, structure, éléments visuels) est protégé par le droit d'auteur. Toute reproduction, représentation ou diffusion, totale ou partielle, sans autorisation préalable de Jonathan Aubier, est interdite.

Les marques, noms de logiciels et dénominations de tiers éventuellement cités restent la propriété de leurs titulaires respectifs.

Responsabilité

Les informations publiées sur ce site ont un caractère informatif. Inter'Monts s'efforce de les tenir à jour, sans garantir l'absence d'omission ou d'inexactitude.

L'éditeur ne saurait être tenu responsable des dommages liés à l'utilisation du site, ni du contenu des sites tiers éventuellement accessibles depuis intermonts.fr.

Données personnelles

Ce site ne propose pas de formulaire de collecte. Aucun cookie de mesure d'audience ni traceur publicitaire n'est déposé.

Lorsque vous écrivez à contact@intermonts.fr ou téléphonez au 06 27 17 73 77, les données échangées (identité, coordonnées, contenu du message) sont utilisées uniquement pour répondre à votre demande et, le cas échéant, assurer le suivi de la relation professionnelle. Elles ne sont ni vendues ni cédées à des tiers.

Le site charge des polices depuis Google Fonts. À cette occasion, l'adresse IP du visiteur peut être transmise à Google Ireland Ltd.

Conformément au RGPD et à la loi Informatique et Libertés, vous pouvez demander l'accès, la rectification, l'effacement ou la limitation du traitement de vos données, ainsi que la portabilité lorsque cela s'applique, en écrivant à contact@intermonts.fr. Vous pouvez également introduire une réclamation auprès de la CNIL (www.cnil.fr).

Droit applicable

Les présentes mentions sont régies par le droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français compétents seront saisis.